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Droits d'auteur

DROITS D'AUTEUR ET DE LA PROTECTION DU PATRIMOINE DOCUMENTAIRE

 

Section 1 : De la Restriction Absolue d'Utilisation et de Reproduction

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Aucune partie du contenu de ce site ne peut être utilisée, reproduite ou transmise, en tout ou partie, sous quelque forme et par quelque procédé que ce soit, qu'il soit électronique ou mécanique (photocopie, enregistrement, utilisation d'un système de stockage, de récupération d'informations ou autres). La sacralisation du corpus textuel et des exégèses scientifiques de l'institution interdit toute appropriation ou diffusion non autorisée, garantissant ainsi l'inaliénabilité du savoir et la protection contre toute altération profane.

 

Section 2 : Des Dérogations et Cas d'Exceptions Légitimes

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Toute exception au principe d'interdiction absolue mentionné à la Section 1 est strictement encadrée. Les reproductions, transmissions ou exploitations partielles du contenu ne sont tolérées que sauf dans les cas prévus dans les conditions d'utilisation du site Internet de Science-co search, ou après l'obtention expresse d'une autorisation écrite du propriétaire du site. À ce titre, le régime des publications se divise ainsi :

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  • Le Contenu de Référence et Doctrinal : Les bases de connaissances fondamentales, le Lexique Terminologique et le Dictionnaire Maître demeurent soumis à l'autorisation écrite préalable et discrétionnaire de la Chaire.

  • Le Contenu de l'Actualité Institutionnelle : Par dérogation spéciale, le contenu de l'actualité peut être reproduit avec mention de la source et notification expresse a l'adresse acta.scientiarum.communitatis@gmail.com, Cette notification doit être transmise par pli numérique simultanément à la publication externe.

 

Section 3 : Des Modalités de Demande d'Accréditation et d'Autorisation

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Pour demander cette autorisation ou pour des informations supplémentaires, les chercheurs, éditeurs, institutions publiques ou tiers contractuels doivent introduire une requête formelle auprès de la Haute Chancellerie du Siège Mater. La demande doit spécifier avec une rigueur absolue la finalité scientifique ou éducative de la reproduction, les segments textuels visés, ainsi que les vecteurs de diffusion envisagés. L'absence de réponse de l'institution sous un délai de trente jours francs vaut rejet de la demande.

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Table de Concordance et Références Textuelles

 

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